MENTIONS LÉGALES

L’éditeur

Ce site est édité par Centre Valentine, situé Chemin des Sablières – 13011 Marseille, représenté par son responsable, Laurence Fonteyne.

Données personnelles

Les fichiers nominatifs qui font l’objet d’un traitement informatisé sur ce site ont été déclaré à la Commission Nationale Informatique et Liberté (récépissé de déclaration CNIL : enregistrement en cours). En application de la loi n°78-19 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition et de rectification de données vous concernant. Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande par écrit auprès de Centre Valentine à l’adresse suivante : Centre Valentine – Route des Sablières 13011 Marseille. L’ensemble des données collectées ne seront ni communiqué, ni cédé à des tiers.

Exonération de la responsabilité du contenu du site

Centre Valentine ne peut garantir l’exactitude, la précision, l’actualisation ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. En conséquence, Centre Valentine décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

Évolutions du site

Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie,
expresse ou implicite, d’aucune sorte et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement.

Exonération de la responsabilité du contenu des sites référencés

Les liens vers ce site et en direction d’autres sites doivent faire l’objet d’une autorisation préalable de la part de Centre Valentine.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sont proposés que pour des raisons de commodité et ni leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité du Centre Valentine. Centre Valentine ne contrôle pas ces sites et ne pourra être tenu responsable, ni supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicité, produits, services ou tout autre matériel disponible à partir de ces sites tiers.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques.

Utilisation des logos attachés à des marques

Les marques citées dans les pages de ce site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs. Conformément à la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, tout usage des marques et/ou logos, sans autorisation écrite, préalable et expresse est strictement interdite.

Loi applicable

Les présentes conditions sont régies par la loi française. La société se réserve le droit d’entreprendre des actions de justice contre
les personnes agissant d’une manière pouvant être considérée comme illégale ou illicite ou contrevenant à ces conditions.